Déposée le 22 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CARTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CARTIER domicilié(e) 13 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 658 859 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE CARTIER, Société par actions simplifiée - 13 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France - SIREN 775658859
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2007 n°2355924 - Publication au BOPI 2007-11-20
Renouvellement sans limitation n°2106981 - Publication au BOPI 1998-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23
Inscription le 2 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°526984 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-02
Renouvellement avec limitation le 14 novembre 2017 n°2664066 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-14
Montures de lunettes ; Bijoux en métaux précieux ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses ou semi-précieuses, pierres dures, perles, médailles ; articles en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué tels que boîtes, étuis, coffrets, boutons de manchettes, épingles de cravates, boucles de ceintures, bibelots, statuettes, horlogerie, montres, montres bracelets, réveils, pendules, chronomètres ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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